Conseil Municipal
Le prochain conseil municipal se tiendra mercredi 28 juillet, à 18h30, par dérogation à la Salle des Fêtes.
A l’ordre du jour :
1) Décisions du Maire prises en application de l’article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.
2) Urbanisme :
2-a : Approbation des études préalables et lancement des études du dossier de création de la ZAC Nord ;
2-b : Objectifs poursuivis et modalités de concertation pour l’étude du projet de ZAC Nord ;
2-c : Commission communale accessibilité aux personnes handicapées ;
2-d : Droit de préemption urbain – parcelle AK 315.
3) Administration générale :
3-a : Modification du tableau des effectifs ;
3-b : Modification du règlement d’organisation du temps de travail ;
3-c : Modification du règlement intérieur de la Crèche ;
3-d : Modification des statuts de la Communauté d’Agglomération Hérault Méditerranée ;
3-e : Présentation du rapport d’activités 2009 du SIVOM du canton d’Agde.
4) Finances :
4-a : Décision modificative n°2 de l’exercice 2010 du budget principal ;
4-b : Admission en non-valeur - service de l’eau
4-c : Admission en non valeur - commune.